Vous êtes ici :   Accueil » Mentions légales
 
Vie Municipale
Vie Locale
Vie Pratique
Météo
rss Cet article est disponible en format standard RSS pour publication sur votre site web :
http://www.chermignac.fr/data/fr-articles.xml

URL DU SITE est le site de la commune de XXXXXX

Mairie de XXXXXXX
CP NOM DE LA COMMUNE
Tél. : 05.46.
Fax : 05.46.
Directeur de la publication : MAIRIE de
Gestionnaire de site : MAIRIE de
Conception - réalisation : MAIRIE de
Hébergement : OVH

Ce site est optimisé pour les navigateurs :
- Internet Explorer 7 et supérieur, Firefox 3 et supérieur

Droits d'auteurs et copyright

Le site de la commune de XXXXXX est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au site de la commune de XXXXXX. Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : - Tous droits réservés.

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La commune de XXXXXX décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

La commune de XXXXXX ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la commune de XXXXX décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la commune de XXXXX, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

- la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
- la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL du site

Dans les autres cas, et notamment :

- si vous souhaitez afficher le logo de la commune de XXXXXX ;
- si le contenu du site URL DU SITE doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l'accès aux pages contenant le lien vers le site URL DU SITE n'est pas gratuit ;

Vous devez demander l'autorisation expresse de la commune de XXXXXXX en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :

Mairie de XXXXXXX
CP NOM DE LA COMMUNE
La commune de XXXXX dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la commune de XXXXX cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la commune de XXXXX  se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La commune de XXXXX  ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques



Flash Evènements

INFORMATION DE LA GENDARMERIE

La société ENEDIS (ERDF) informe que certaines communes du département étaient la cible de démarchage téléphonique pour le déploiement du nouveau compteur LINKY.
Aucun démarchage n'est fait par les sous-traitants habilités.
Il convient donc et sans complexe, de renvoyer ces démarcheurs téléphoniques de manière ferme et définitive
quelque soit leurs arguments.

 

PROCHAINE EXPOSITION à la Mairie de CHERMIGNAC

Monsieur Philippe Mocaër exposera ses oeuvres sur le thème entre "Terre et Mer" du 2 novembre au 29 novembre 2017 dans le hall de la Mairie de Chermignac.
Vous pouvez retrouver ces oeuvres sur son site internet : 
http://philippemocaer.monsite-orange.fr/
 

INFORMATION IMPORTANTE

Suite à de récents cambriolages, nous vous préconisons de lire attentivement les recommandations de la gendarmerie en cliquant ICI.
En complément de ces recommandations, n'oubliez pas de verrouiller votre porte d'entrée et votre voiture, ne laissez pas vos clefs d'habitation dans votre voiture, ni accessible depuis votre garage.

Restez informé...

Restez informé...Si vous désirez être informé par votre mairie en cas d'alertes météorologiques, d'annonces ou d'évenements  remplissez le formulaire d'inscription en cliquant ICI

Calendrier
Infos